Le SCoT Loire Angers
Le SCoT Loire Angers a été approuvé le 9 décembre 2016. Il s’inscrit dans la lignée du SCoT approuvé en 2011 mais a fait l’objet d’une révision afin de le rendre conforme avec la loi Grenelle II. Il s’applique sur le territoire du Pôle métropolitain Loire Angers tel qu’il était lors de l’approbation en 2016, à savoir la Communauté urbaine Angers Loire Métropole, les anciennes Communautés de communes Loire Aubance et du Loir, et la commune Loire Authion. Pour répondre aux objectifs qui lui sont assignés par le Code de l’urbanisme tout en les adaptant aux spécificités de son territoire, le SCoT Loire Angers s’appuie sur une organisation multipolaire du territoire définie dans le PADD et déclinée par le DOO. Consulter et télécharger les pièces du SCoT Loire Angers (pdf) :
Le rapport de présentation
- Tome 1 – Introduction (justification des choix, articulation…)
- Tome 2 – Diagnostic
- Tome 3 – État Initial de l’Environnement
- Tome 4 – Évaluation environnementale
- Tome 5 – Indicateurs de suivi :
- Partie 1 – Indicateurs de suivi
- Partie 2 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (Angers à Beaucouzé)
- Partie 3 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (Béhuard à Feneu)
- Partie 4 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (La Meignanne à Mûrs-Erigné)
- Partie 5 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (Pellouailles-les-Vignes à St-Sylvain-d’Anjou)
- Partie 6 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (Sarrigné à Villevêque)
- Partie 7 – Enveloppes urbaines Communauté de communes du Loir (Beauvau à La Chapelle-St-Laud)
- Partie 8 – Enveloppes urbaines Communauté de communes du Loir (Lézigné à Sermaise)
- Partie 9 – Enveloppes urbaines Communauté de communes Loire Aubance (Blaison à Saulgé)
- Partie 10 – Enveloppes urbaines Communauté de communes Loire Aubance (St-Jean-de-la-Croix à Vauchrétien)
- Partie 11 – Enveloppes urbaines Loire-Authion
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
- DOO
- Extrait DOO “Les différentes vocations de l’armature paysagère”
- Extrait DOO “Synthèse des orientations générales de l’organisation de l’espace”
- Extrait DOO “Pôle centre – la maîtrise du développement”
- Extrait DOO “Pôle centre – le rayonnement métropolitain”
Les pièces administratives
- Délibération du 17 novembre 2014 : prescription de la révision du SCoT et modalités de la concertation
- Délibération du 1er juin 2015 : débat sur les orientations du PADD
- Délibération du 8 février 2016 : bilan de la concertation et arrêt de projet du SCoT révisé
- Annexe à la délibération du 8 février 2016 : bilan de la concertation
- Délibération du 9 décembre 2016 : approbation du projet de SCoT révisé
Le bilan à 6 ans
Le SCoT Loire en Layon
Le SCoT Loire en Layon a été approuvé le 29 juin 2015. Suite à la sortie de son périmètre de l’ancienne Communauté de communes du Vihiersois Haut Layon et de la commune d’Ingrandes, le SCoT ne couvrait plus que les anciennes Communautés de communes des Coteaux du Layon et Loire Layon. Ces territoires ayant intégré en totalité le Pôle métropolitain Loire Angers en 2017, le Pôle doit à présent assurer la mise en œuvre du SCoT Loire en Layon jusqu’à l’approbation du futur SCoT unique couvrant l’intégralité du territoire du Pôle métropolitain Loire Angers. Le SCoT Loire en Layon s’applique donc sur le territoire des anciennes Communautés de communes Loire Layon et Coteaux du Layon. Consulter et télécharger les pièces du SCoT Loire en Layon (pdf) :
Le rapport de présentation
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
Les pièces administratives
- Délibération du 29 juin 2015 : approbation du projet de SCoT révisé
- Annexe à la délibération du 29 juin 2015 : réponses aux avis
Le bilan à 6 ans
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