Le SCoT Loire Angers approuvé le 9 décembre 2016
1- Rapport de présentation
- Tome 1 – Introduction (justification des choix, articulation…)
- Tome 2 – Diagnostic
- Tome 3 – État Initial de l’Environnement
- Tome 4 – Évaluation environnementale
- Tome 5 – Indicateurs de suivi :
- Partie 1 – Indicateurs de suivi
- Partie 2 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (Angers à Beaucouzé)
- Partie 3 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (Béhuard à Feneu)
- Partie 4 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (La Meignanne à Mûrs-Erigné)
- Partie 5 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (Pellouailles-les-Vignes à St-Sylvain-d’Anjou)
- Partie 6 – Enveloppes urbaines Angers Loire Métropole (Sarrigné à Villevêque)
- Partie 7 – Enveloppes urbaines Communauté de communes du Loir (Beauvau à La Chapelle-St-Laud)
- Partie 8 – Enveloppes urbaines Communauté de communes du Loir (Lézigné à Sermaise)
- Partie 9 – Enveloppes urbaines Communauté de communes Loire Aubance (Blaison à Saulgé)
- Partie 10 – Enveloppes urbaines Communauté de communes Loire Aubance (St-Jean-de-la-Croix à Vauchrétien)
- Partie 11 – Enveloppes urbaines Loire-Authion
2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3- Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
- DOO
- Extrait DOO “Les différentes vocations de l’armature paysagère”
- Extrait DOO “Synthèse des orientations générales de l’organisation de l’espace”
- Extrait DOO “Pôle centre – la maîtrise du développement”
- Extrait DOO “Pôle centre – le rayonnement métropolitain”
4- Pièces administratives
- Délibération du 17 novembre 2014 : prescription de la révision du SCoT et modalités de la concertation
- Délibération du 1er juin 2015 : débat sur les orientations du PADD
- Délibération du 8 février 2016 : bilan de la concertation et arrêt de projet du SCoT révisé
- Annexe à la délibération du 8 février 2016 : bilan de la concertation
- Délibération du 9 décembre 2016 : approbation du projet de SCoT révisé
Le SCoT Loire en Layon approuvé le 29 juin 2015
1- Rapport de présentation
2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3- Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
4- Pièces administratives
- Délibération du 29 juin 2015 : approbation du projet de SCoT révisé
- Annexe à la délibération du 29 juin 2015 : réponses aux avis
Zone Agricole Protégée (Sud Loire)
Leader
- Le territoire éligible : liste des communes
- FA 1 “Soutenir l’économie de proximité”
- FA 2 “Participer à la transition énergétique”
- FA 3 “Renforcer l’offre touristique”
- FA 4 “Préserver et valoriser les richesses écologiques du territoire”
- FA 5 “Soutenir les études stratégiques territoriales”
- FA 6 ” Coopération”
- Fiche projet à compléter
- Formulaire de demande à compléter
- Grille de sélection
- Liste des membres du comité de programmation
- Bénéficiaires d’une aide européenne : guide pour communiquer dans les règles
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Délibérations du comité syndical
2019
2018
- Comité syndical du 29 janvier 2018
- Comité syndical du 12 mars 2018
- Comité syndical du 16 avril 2018
- Comité syndical du 2 juillet 2018
- Comité syndical du 15 octobre 2018
- Comité syndical du 17 décembre 2018
2017
- Comité syndical du 27 février 2017
- Comité syndical du 18 mai 2017
- Comité syndical du 11 juillet 2017
- Comité syndical du 20 novembre 2017